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CNS : Rapport - Sport et économie sociale et solidaire

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Ce rapport est le fruit des réflexions du groupe de travail relatif au sport et à l’économie sociale et solidaire, constitué par des experts de ces deux domaines

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La revue de dépenses du sport prône une forte remise en cause des aides d’Etat

"La dynamique de la dépense publique consacrée au sport est avérée, mais des mesures d’optimisation sont clairement nécessaires."

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L’optimisation des dépenses publiques en faveur du sport

Les 10 premières pages de ce document permettent de résumer cet ouvrage.

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Budget Sport pour 2017

Ils se sont notamment penchés sur les crédits du Centre national pour le développement du sport (CNDS) et ont, dans ce cadre, prolongé jusqu’en 2024 un abondement complémentaire qui contribuera au financement d’équipements et initiatives de proximité.

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Critères d'attribution d'un marché : Mapa ou appel d'offres, des incidences à ne pas négliger...

Dans deux décisions du 26 septembre 2012, le Conseil d'Etat a eu l'occasion de préciser les règles relatives aux critères d'attribution d'un marché public dans la phase de sélection des offres. 

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Financement des enceintes sportives

Parmi les dispositions votées, deux nouveaux articles concernant directement les collectivités locales:
Financement des enceintes sportives

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Projet de loi Finances 2017 : un budget au service de la cohésion

Le Ministère de la Jeunesse et des Sports et la Politique de la Ville verra son budget augmenté de 8 % par rapport à 2016 soit 1 409 millions d’euros.

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Décret n° 2016-1184 du 31 août 2016 : indemnité kilométrique vélo

L’indemnité kilométrique vélo pour les trajets effectués entre la résidence habituelle et le lieu de travail est mise en œuvre à titre expérimental pendant 2 ans.

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Le sport après 2017

Le cabinet Olbia Conseil propose un dossier sur le sport après 2017.

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Marché unique : une étude précise les conditions des aides d’Etat en matière d’équipements sportifs

Quels critères un projet d’équipement sportif doit-il respecter pour bénéficier d’une aide d’Etat sans enfreindre les règles communautaires de la libre concurrence ?

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